Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Règles d’utilisation du site DOUBLA.
1. Objet
Les présentes CGU encadrent l’utilisation du site web édité par DOUBLA.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet.
3. Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à ne pas publier de contenus illégaux, nuisibles ou malveillants.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site sont protégés par le droit d’auteur et propriété de DOUBLA.
5. Responsabilité
DOUBLA ne peut être tenue responsable des interruptions de service ou des erreurs.
6. Droit applicable
Ces CGU sont soumises au droit tchadien.